Comments for Tintin, Magritte et la liberté d’expression

Quelle ironie que celle qui se dégage de ce texte ! N’y a-t-il en effet pas plus étonnant retournement de situation que celui de voir la partie plaignante reléguée au banc des « accusés » ? A quel dénouement doit-on s’attendre dans le chef de nos juridictions aux avis étrangement semblables à celui d’une girouette. Comme le dit le dicton (quelque peu modifié), « les avis passent mais ne se ressemblent pas ! ». Pour sûr, le résultat s’annonce aussi incertain que stupéfiant.

Pour ma part, je rejoins assez bien l’analyse développée par Maitre Alain Berenboom, défenseur des intérêts de Tintin et Magritte : « Les peintures d’Ahlberg ne sont ni critiques, ni humoristiques et ne respectent rien ». Le caractère injurieux et le risque de confusion qu’induit presque irrémédiablement la connotation sexuelle présente dans les œuvres d’Ole Ahlberg, participe à la perversion de ce personnage aux aventures variées et rocambolesques. De manière générale, la condition de respect de l’œuvre originale, de même que celle afférant au ton humoristique font défaut et m’amène à remettre en cause le bien fondé de l’exception de parodie telle qu’elle a été admise par la juridiction d’appel en 2007.

Certes, il importe de faire preuve d’une certaine ouverture d’esprit, de laisser libre cours à l’imagination des artistes, … je rejoins en cela l’objectif d’incitation promu par le droit d’auteur. Mais n’y a-t-il pas certaines limites à ne pas franchir, a fortiori lorsque l’œuvre parodiée dénote à un point tel, qu’elle se situe à contre courant du souhait manifesté par son auteur d’origine de son vivant, et repris avec vigueur par ses ayants droits dans un souci du respect de la mémoire. A partir du moment où le parodiste fait le choix de porter atteinte à l’esprit de l’œuvre dans la mesure où il en change profondément le sens, la protection de la liberté d’expression, affichée comme objectif premier de l’exception de parodie, ne semble plus de mise !

Hergé défend des valeurs dans lesquelles bon nombre de gens se reconnaissent, acceptent, partagent, et promeuvent eux-mêmes. Y insérer un degré d’érotisme oriente les personnages dans une trajectoire totalement différente des objectifs de l’artiste.

Par ailleurs, le débat perdrait toute sa raison d’être dès lors que l’œuvre initiale aurait perdu le bénéfice de sa protection par le droit d’auteur et serait tombée dans le domaine public, ce qui, en l’espèce, n’est pas encore au goût du jour, mais m’amène à aborder la thématique de la durée du droit d’auteur, très justement mise en exergue par Charlotte Parent. La durée des droits d’auteur devrait être liée au nombre de BD émises et au succès qui en a résulté, de même qu’à l’ampleur de la diffusion mondiale et en conséquence des traductions existantes.

Enfin, les allusions pornographiques présentes dans ces peintures seraient-elles finalement le cœur de ces hésitations judiciaires ? Parodie ou non, notre société n’aurait-elle pas encore passé le cap de l’attrait érotique, comme semblent le faire croire certaines décisions de jurisprudence ? Ne serait-ce finalement qu’une question de juge, plus conservateur ou plus déluré ?

Cette « saga judiciaire » opposant les ayants-droit d’Hergé et de Magritte à ce M. Ole Ahlberg est pour le moins surprenante. En effet, nous sommes face à un présumé contrefacteur qui, auteur d’une œuvre dérivée, s’estime lésé par ces ayants-droit.

Les ayants-droits de Magritte et de d’Hergé étaient parfaitement en droit d’invoquer d’une part le droit d’adaptation et d’autre part le droit moral pour s’opposer à ces œuvres. Par ailleurs, l’auteur d’œuvres dérivées, telles les peintures de M. Ole Ahleberg, est un auteur à proprement parlé et dispose ainsi des mêmes droits que tout auteur d’une œuvre originale. Toutefois, les ayants-droit peuvent s’opposer à la reprise de leur œuvre en une œuvre dérivée.

Néanmoins, ces prérogatives de l’auteur original doivent pouvoir se concilier avec certains principes fondamentaux, parmi lesquels nous pouvons citer le droit à la liberté d’expression. Dans cette perspective, M. Ahleberg sera tout à fait en droit d’opposer à l’action des ayants-droit l’exception de parodie prévue à l’article 22 §1er alinéa 6 de la loi sur le droit d’auteur. Dans une affaire du 29 juillet 2010, la Cour d’appel de Bruxelles avait stipulé « qu’il est généralement admis que cette exception est fondée sur la liberté d’expression et qu’elle constitue ainsi le point d’intersection entre le droit d’auteur et cette liberté fondamentale » . Il s’agissait en l’espèce d’une parodie faite d’un poème de Maurice Carême dans le cadre de l’émission radiophonique de la RTBF « le jeux des dictionnaires ». Dans cette affaire, il s’agissait également « d’une œuvre nouvelle protégeable par le droit d’auteur dès lors qu’il porte l’empreinte personnelle de Monsieur Honorez. Ce sketch porte un regard critique sur cette œuvre. (…) Cette reproduction de l’œuvre jointe à l’absurdité des propos sont telles qu’il ne peut y avoir la moindre confusion » .

Si nous appliquons ces principes au cas d’espèce, il serait tout à fait approprié pour M. Ahleberg de se défendre par l’exception de parodie. Il s’est certes inspiré de l’œuvre de Tintin et de Magritte mais il y a apporté sa touche personnelle, touche qui, vu la déformation par rapport à l’œuvre originale, ne risque pas de créer de la confusion au sein du public.
Il nous parait toutefois peu concevable que le contrefacteur intente lui-même une action. En effet, comme son nom l’indique, l’exception de parodie n’est qu’une exception et non un droit.

De plus, la Cour de cassation a repris l’argumentation du juge du premier degré quant à l’inapplicabilité de l’article 87§1er de la loi sur le droit d’auteur :

« Les droits d’auteur protégés par l’action en cessation au sens de l’article 87§1er, sont uniquement les droits exclusifs prévus par la loi sur le droit d’auteur, plus particulièrement le droit pour l’auteur, prévu par l’article 1er § 1de cette loi, de s’opposer à ce que, sans son autorisation, un tiers reproduise ou communique l’œuvre de l’auteur au public. Cette compétence du président qui est exceptionnelle, dès lors d’interprétation stricte, ne s’étend pas à des agissements de tiers qui ne constituent pas une atteinte aux droits exclusifs de l’auteur au sens précité.

En l’occurrence, les agissements reprochés aux demandeurs ne constituaient nullement des actes de reproduction ou de communication par les demandeurs des œuvres du défendeur, sans son autorisation. Ils portaient uniquement sur des agissements qui auraient empêché ou perturbé le prétendu droit du défendeur d’exposer lui-même ses propres œuvres ou de les communiquer au public. De tels agissements ne pouvaient faire l’objet de l’action en cessation sur la base de l’article 87, §1er. Le seul fait, invoqué par l’arrêt, que le défendeur faisait valoir, à l’appui de sa demande, « sa qualité d’auteur » ne permettait pas d’élargir le champ d’application de ladite disposition en la rendant également applicable à de tels agissements. En procédant à une extension de la notion « d’atteinte au droit d’auteur » aux agissements visés et condamnés par l’arrêt, ce dernier étend indûment cette norme légale ainsi que le champ d’application de l’article 87,§1er , à des actes qui ne constituent pas une atteinte aux droits exclusifs de l’auteur, prévus par l’article 1er §1er , de la loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins. »

Selon moi, l’exception de parodie ne devrait pas être admise et dès lors, les tableaux d’Ole Ahlberg porteraient atteinte aux droits d’auteur d’Hergé et Magritte. J’ai expliqué les raisons de cette position dans mon précédent commentaire. Je critique donc l’arrêt de la Cour d’appel qui a considéré que les conditions étaient réunies. Toutefois, il faut admettre que la Cour de cassation n’a pas remis en cause la décision du juge d’appel sur ce point. Il y a donc de forte de chance que la juridiction de renvoi (qui statue sur le fond) ne s’attarde plus sur ces conditions en considérant qu’elles sont réunies. Dans ce contexte, si on admet que les tableaux constituent des parodies, il s’agit alors en effet d’œuvres à part entière protégées par le droit d’auteur.

Les prérogatives du droit d’auteur dont le peintre peut invoquer la violation ont été largement développées dans les commentaires précédents: il s’agit du droit de communication au public (droit d’exposition) et des deux droits moraux : paternité et respect de l’œuvre.

Malheureusement, la Cour a totalement éclipsé la question du droit moral de l’auteur dans sa décision. Ce qui est fort regrettable car il est généralement admis qu’une action en cessation peut se fonder sur les prérogatives morales. En réalité, cette décision de la Cour a compliqué très fort les choses et a pour effet d’allonger la situation malheureuse du peintre. Ceci montre effectivement le manque de pratique des cours et tribunaux dans le domaine de la PI. Je rejoins en cela le commentaire de Julian qui critiquait le jugement de première instance. La Cour de cassation ne semble pas plus apte à aborder ce genre de question. La décision fait d’ailleurs l’objet de nombreuses critiques en doctrine.

Selon la Cour, la compétence du président du tribunal est exceptionnelle et d’interprétation stricte et elle ne s’étend pas à des agissements qui ne constituent pas une atteinte aux droits exclusifs du droit d’auteur. La Cour paraît ainsi faire une interprétation stricte de la notion d’ « atteinte » en estimant que les agissements des tiers doivent être des actes d’exploitation. Ce qui est , selon les auteurs, peu justifiable. En effet, l’article 87 §1 de la loi du 30 juin 1994 vise « toute atteinte ». L’enseignement de la Cour serait contraire à loi, si c’est dans ce sens qu’on devait l’interpréter.

Toutefois, nous soulignons que la juridiction de renvoi n’est pas liée par la décision de la Cour de cassation. Elle pourrait ainsi reconnaître à Ole Ahlberg le bénéfice de l’action en cessation. Dans le cas contraire, ce dernier ne serait toutefois pas privé de tout recours. Il pourrait en effet se fonder sur l’article 1382 du C.C. (pour abus de droit dans le chef des ayants droit) ou sur la législation relative à la concurrence déloyale.

S’il se fonde sur l’article 1382 du C.civ., il pourrait invoquer le fait que les ayants droit n’ont pas hésité à provoquer des mesures intempestives de leur propre initiative (sans recourir au juge) et à formuler des exigences excessives.

La législation sur la concurrence déloyale pourrait également être une possibilité d’argumentation. Toutefois, cela aura pour effet de faire basculer le peintre du droit d’auteur vers le droit des entreprises et des consommateurs. Ce qui pour certains est critiquable. Il est vrai que c’est absurde de priver le peintre d’une voie de recours efficace pour dénoncer des atteintes qui touchent à l’essence même du droit d’auteur(1).

(1B. MICHAUX ET D. VOORHOOF, « L’action en cessation vise toute atteinte au droit d’auteur. Qu’est-ce à dire ? », Auteurs & Médias, 2010/4.

Petite question: en quoi est-ce que l’action en cessation de Moulinsart est une atteinte au droit de paternité de Ole Ahlberg ?

S’il faut examiner le rôle des droits moraux, n’est ce pas plutôt pour examiner si la base juridique de l’action en cessation de Moulinsart est basée sur le droit de reproduction ou le droit moral ou les deux ?

Pour répondre à la première question, je dirai que le droit de paternité de O. Ahlberg a été méconnu car ce dernier n’a pu, en raison des troubles occasionnés par la fondation Moulinsart ( mise en demeure de retirer ses tableaux de l’exposition ect…), montrer à la face du monde qu’il était bien le créateur de cette oeuvre originale et, de ce fait, revendiquer sa paternité sur cette dernière. En effet, Monlinsart en méconnaissant le droit d’exposition et en accusant l’artiste de contre-façon, à empêcher ce dernier à prouver aux tiers qu’il était le concepteur d’une oeuvre à part entière.

Pour ce qui est de la seconde question, il est vrai que dans mon commentaire je me suis presque exclusivement limiter aux droits moraux qui pourraient fonder l’action en cessation. La base juridique de l’action en cessation de Moulinsart repose portant sur deux fondement. Le droit de reproduction et le droit moral. Le droit de reproduction fait partie du panel des droits économiques et patrimoniaux tandis que les droits moraux visent le droit de paternité, le droit de divulgation et le droit au respect de l’oeuvre. Tous deux peuvent servir de base à l’action en cessation.

source : (Note sous Cass., 18 juin 2010, Moulinsart, V.F. et H.C. c. O. Ahlberg, « l’action en cessation vise toute atteinte au droit d’auteur. Qu’est-ce à dire ? de Benoit Michaux et Dirk Voorhoof.

La conciliation entre liberté d’expression et droit d’auteur est délicate. Ni l’un, ni l’autre ne devrait l’emporter. Il s’agit de trouver un juste équilibre. Ce besoin d’équilibre découle de l’article 10 de la CEDH (1). En effet, ce dernier consacre le droit de toute personne à la liberté d’expression mais prévoit à l’alinéa 2 que l’exercice de cette liberté « peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, (…), à la protection de la réputation ou des droits d’autrui, pour empêcher la divulgation d’informations confidentielles ou pour garantir l’autorité et l’impartialité du pouvoir judiciaire ».

L’exception de parodie apparaît comme une limitation au droit d’auteur en faveur de la liberté de créer. Depuis la directive 2001/29 sur le droit d’auteur dans la société d’information, la parodie est maintenant incluse parmi les exceptions que les états membres peuvent transposer dans leur droit national. Chez nous, l’exception est prévue à l’article 22 paragraphe 1 6° de la LDA. Il s’agit d’une exception non rémunérée. Ainsi, le droit permet à un auteur de s’inspirer de l’œuvre de quelqu’un d’autre dans un but de raillerie.
D’un point de vue économique, cette exception est parfaitement justifiée parce que l’accès que permet l’exception ne réduit pas l’incitation de l’auteur et donc, on peut l’autoriser pour bénéficier de la non rivalité (accès libre). En outre, il s’agit d’une exception non rémunérée parce qu’un système d’indemnisation a un coût aussi et qu’une telle utilisation de l’œuvre de quelqu’un d’autre ne porte pas atteinte aux intérêts de l’auteur.

D’un point de vue juridique, l’article 22 paragraphe 1 6° de la LDA soumet l’exception à certaine conditions : « lorsque l’œuvre a été licitement publiée, l’auteur ne peut interdire : 6° la caricature, la parodie ou le pastiche, compte tenu des usages honnêtes;(…) ». La jurisprudence en la matière a permis de mieux appréhender le contenu de cette disposition et y a ajouté les conditions suivantes : – la parodie doit elle-même constituer une œuvre originale, – elle doit être faite dans le but de railler l’œuvre parodiée, – elle doit avoir un ton humoristique, – elle doit se limiter à emprunter des éléments apparents de l’œuvre, strictement nécessaires à la caricature et, elle ne peut pas entrainer de confusion avec l’œuvre, ni la dénigrer (2).
L’exception de parodie vise donc à protéger la liberté d’expression. Lorsqu’un auteur fait une parodie, l’œuvre parodiée est reproduite et adaptée. Toutefois, si la parodie respecte les conditions énumérées ci-dessus, elle ne violera pas le droit d’auteur.
Il s’agit finalement d’un juste équilibre entre la fonction d’incitation que permet l’exclusivité du droit auteur et la liberté d’expression des autres auteurs.
Sous le couvert de trois mots différents (caricature, parodie et pastiche), le législateur a visé une même réalité, expliquent F. De Visscher et B. Michaux, «à savoir une reproduction par emprunt formel à une œuvre dans le but d’amuser et sans prêter confusion avec celle-ci»; avec ces auteurs, on peut affirmer que «la licéité de la parodie tient essentiellement au respect d’un élément moral: l’intention de faire rire, de railler avec humour, même si le résultat n’est pas atteint» (3). La jurisprudence concernant cette exception est donc très intéressante parce qu’elle touche au juste équilibre qui doit être trouvé entre la liberté de créer et le droit d’auteur. Certes, pour qu’il y ait création, il faut une certaine exclusivité incitant les auteurs à investir. Mais, parallèlement, la liberté d’expression est une liberté fondamentale, consacrée dans divers instruments juridiques. Finalement, cet équilibre est largement trouvé dans l’interprétation des limites internes au droit d’auteur.

Concernant plus précisément le jugement et l’arrêt rendu, plusieurs remarques me sont venues à l’esprit.
Tout d’abord, je me rallie au jugement du tribunal en première instance en vertu duquel l’action visait non pas à faire cesser une atteinte au droit d’auteur mais, à lui permettre d’exercer une exception au droit d’auteur et à mettre en œuvre sa liberté d’expression (4). Dans ce contexte, selon moi, la seule question pertinente est de savoir si les tableaux d’Ole Ahlberg peuvent être qualifiés de parodie.

Lorsqu’on prend la peine de lire les articles doctrinaux au sujet de cette affaire (5), le débat est : l’action d’Ole Ahlberg vise t’-elle la cessation d’une atteinte à son droit d’auteur ? Les auteurs discutent alors longuement sur la question de savoir si les deux conditions de l’action en cessation sont remplies (6) : à savoir l’existence d’un droit d’auteur et des agissements portant atteinte à ce droit. Toutefois, pour moi, le point qui est sujet à discussion se situe en amont : l’auteur pouvait-il porter atteinte au droit d’auteur des héritiers ? Les tableaux d’Ole Ahlberg répondent-ils aux différentes conditions de l’exception de parodie ? En effet, si on considère que les tableaux litigieux ne remplissent pas les conditions, ils ne pourront pas être qualifiés de parodie et violeront le droit d’auteur.

Pour examiner cela plus en détail, focalisons-nous sur le personnage de Tintin. Ce dernier n’est pas encore tombé dans le domaine public. Mais tout ne relève pas de la contrefaçon. Comme on l’a dit, la parodie et le pastiche sont des moyens d’expression parfaitement légaux. Depuis la disparition d’Hergé, Tintin poursuit ainsi ses aventures dans l’univers de la parodie, du pastiche et du piratage. Pour certains auteurs il s’agit de prolonger la “vie” de ce personnage légendaire ou de rendre hommage à Hergé. Pour d’autres, et cela se déroulait déjà du vivant de l’auteur, il est surtout question de montrer les faces cachées de ce héros pur et exemplaire. Tout y passe : sa vie sexuelle, ses vices, ses pensées politiques, ses amitiés secrètes, etc… Les parodies légales et les éditions pirates circulent sur un peu partout. On les trouve sur internet mais aussi chez les libraires. Mais les limites restent floues et sont le sujet de nombreuses polémiques et malentendus.
L’avocat belge Alain Berenboom, spécialisé dans la défense des droits d’auteur, estime que les peintures d’Ole Ahlberg ne sont ni humoristiques, ni critiques. Pour appuyer son point de vue, on peut citer une jurisprudence concernant une parodie de Tintin réalisée par Jean Bucquoy (7). Il s’agissait d’une bande dessinée racontant les péripéties sexuelles de Tintin. En l’espèce, le juge considéra que l’œuvre n’avait pas pour objectif l’humour et que l’auteur cherchait à dénigrer l’œuvre…Par contre, d’autres parodies de Tintin, moins offensantes, ont été autorisées par la jurisprudence. Par exemple, l’exception de parodie a été admise dans le cas d’une reproduction des personnages de Tintin, par un peintre cherchant ainsi à subvertir le sens de la célèbre BD en mettant ses personnages dans une situation irréalistes. Il appartient donc au juge du fond d’apprécier si les conditions de la parodie sont réunies et ce, en vue d’arriver à un juste équilibre. Il s’agit principalement d’une question de fait. «Railler n’est pas dénigrer; se moquer n’est pas vouloir nuire; tout est affaire de bon sens et d’équilibre» (8).
Mais, en tout état de cause, le débat devant la juridiction de renvoi doit se centrer sur le respect des conditions à remplir pour admettre l’exception de parodie. Pour ma part, l’exception ne devrait pas être admise. Le ton humoristique fait défaut et la connotation sexuelle peut être vue comme une dénigration de l’œuvre de Tintin. En outre, ces dernières années, la société (Moulinsart) qui gère les intérêts de Fanny Rodwell, l’ayant-droit d’Hergé, a toujours souhaité que le personnage de Tintin ne soit pas dissocié de l’identité de la série et de sa charte graphique. Cette volonté est pour moi parfaitement légitime. Railler est une chose, mais dénigrer en est une autre. La jurisprudence a d’ailleurs accepté des parodies, mais moins offensantes. Encore une fois, c’est une question d’équilibre…

Sources

(1) A. STROWEL ET F. TULKENS, Droit d’auteur et liberté d’expression : regards francophones, d’Europe et d’ailleurs, Larcier, Belgique, 2006, p. 12.
(2)Ces quatre conditions sont celles proposées, pratiquement dans les mêmes termes, dans un jugement civil de 1996 (Civ. Bruxelles, 15 févr. 1996, A. & M., 1996, p. 319, note L. VAN BUNNEN), et reproduites par A. STROWEL, «La protection des personnages par le droit d’auteur et le droit des marques», dans Droit d’auteur et bande dessinée, Bruylant-LGDJ, 1997, p. 57.
(3) A. DECOURRIÈRE, « Atteintes aux droits de propriété intellectuelle » in X., Postal Mémorialis. Lexique du droit pénal et des lois spéciales, 2010, A268/61.
(4)B. MICHAUX ET D. VOORHOOF, « L’action en cessation vise toute atteinte au droit d’auteur. Qu’est-ce à dire ? », Auteurs & Médias, 2010/4, p.2.
(5)B. MICHAUX ET D. VOORHOOF, « L’action en cessation vise toute atteinte au droit d’auteur. Qu’est-ce à dire ? », o.c., p.3.
(6) Article 87, §1 de la loi du 30 juin 1994.
(7) Généreux, Magazine, L’art libertaire de Jan Bucquoy, n°26, mars-juin 1998. Interdit en France et en Belgique.
(8) A. DECOURRIÈRE , « Atteintes aux droits de propriété intellectuelle » in X., Postal Mémorialis. Lexique du droit pénal et des lois spéciales, 2010, A268/61.

Dans le cadre de ce litige, l’action d’Ole Ahlberg a notamment pour base la violation de son droit moral au respect (dont le régime a été développé ci-avant). Mais il est un cas qui est plus extrême : c’est la situation dans laquelle le propriétaire de l’œuvre originale, qui a été cédée par l’auteur, en menace la pérennité ou la modifie.

Le droit au respect dont dispose l’auteur l’emporte-t-il sur le droit de propriété dont dispose une personne sur l’œuvre originale (pas sur les reproductions de celle-ci) ? Le titulaire du droit de propriété peut-il par exemple décider de modifier l’œuvre, ou de ne pas l’entretenir ? C’est là une réflexion à laquelle il nous semble judicieux de réfléchir. Le juge devra ici opérer un délicat arbitrage entre, d’un côté, le respect du droit d’auteur et, de l’autre, le respect du droit de propriété, sans qu’aucun de ces droits ne prévalent sur l’autre dans l’absolu. Il pourra notamment, pour ce faire, s’appuyer sur la théorie de l’abus de droit. Les circonstances d’espèce sont à cet égard tout à fait déterminantes et nous allons donc nous pencher sur plusieurs décisions jurisprudentielles afin de mieux cerner les contours de cette question.

Nous proposons ici de relever trois décisions rendues en rapport avec cette problématique. La première est celle de l’affaire Someville (1), dans laquelle l’auteur d’une fresque murale s’opposait au recouvrement de celle-ci au moyen d’une peinture en latex dans un dépôt communal. Le tribunal de première instance de Bruxelles a ici fait prévaloir le droit au respect, en invoquant notamment le devoir de la commune de promouvoir les œuvres artistiques créées par les citoyens. Une seconde affaire est celle de la piscine de Salzinne (2) dans laquelle les héritiers d’un auteur s’opposaient à la non-restauration de la peinture murale que le défunt avait effectuée dans un milieu chloré. Le tribunal de première instance a dans ce cas-ci décidé de favoriser le propriétaire des lieux et a justifié sa décision en soulevant le fait que la commune avait essayé de rechercher des alternatives pour éviter la destruction de l’œuvre, que le prix de sa restauration était exorbitant et que l’auteur savait en peignant qu’il plaçait son œuvre dans un milieu chloré, ce qui allait réduire de manière déterminante sa pérennité. Une dernière affaire que l’on peut relever est celle des maisons Kroll-Vandenhove (3). Celle-ci concernait des modifications apportées par les propriétaires de maisons qui avaient été construites dix années auparavant par un architecte, lequel s’opposait à ces modifications. Le tribunal de première instance de Bruxelles a ici fait prévaloir le droit de propriété des résidents en invoquant notamment le fait que l’artiste savait en dessinant le plan de ces maisons, qu’elles étaient destinées à être vendues à des particuliers.

On voit dès lors que les tribunaux envisagent les différents cas d’espèce séparément et invoquent des considérations de fait afin de faire pencher la balance tantôt en faveur du droit au respect de l’auteur, tantôt en faveur du titulaire du droit de propriété sur l’oeuvre.

En conclusion, il faut retenir que les droits moraux de l’auteur ne sont pas absolus : ils doivent parfois être nuancés par le droit de propriété lorsque l’auteur a cédé son œuvre. Il est en effet normal que ce dernier dispose de droits moins étendus lorsqu’il a permis à une tierce personne de devenir propriétaire de l’œuvre qu’il a créée.

Sources :
– Civ. Bruxelles, 3 juin 1994, inédit, cité par A. BERENBOOM, « Chronique de jurisprudence. Le droit d’auteur 1994-2000 », J.T., 2002, p. 673. (1)
– Civ. Namur (réf.), 31 mars 2000, AM, 2000, p. 427. (2)
– Civ. Bruxelles (réf.), 25 octobre 2002, AM, 2003, p. 59. (3)

– A. STROWEL et E. DERCLAYE, Droit d’auteur et numérique : logiciels, bases de données, multimédia, Bruxelles, Bruylant, 2000.
– A. BERENBOOM, « Chronique de jurisprudence. Le droit d’auteur 1994-2000 », J.T., 2002, p. 673.
– A. BERENBOOM, Le nouveau droit d’auteur et les droits voisins, 3e éd., Bruxelles, Larcier, 2005.

Ce qui me semble très interpellant à travers la lecture de cet article est le fait qu’un parodiste poursuit l’auteur de l’oeuvre parodiée en justice (alors que c’est généralement l’inverse qui devrait se produire). La parodie constitue l’utilisation d’une forme d’humour en vue de se moquer d’une oeuvre. Cependant, comme nous le savons, toute utilisation d’une oeuvre sans en demander l’autorisation à son auteur constitue un acte de contrefaçon. Toutefois, il existe certaines exceptions au droit d’auteur, par exemple, la parodie.

En l’espèce, le peintre Ole Ahlberg a réalisé plusieurs tableaux dans lesquels se retrouvent les héros d’Hergé. Ces tableaux doivent selon Ahlberg être interprétés comme étant des parodies. Très vite, les ayants droits d’Hergé ont considéré que ces derniers constituaient des contrefaçons. Nous pouvons donc nous poser la question suivante: quelles sont les limites de la parodie? A partie de quand pouvons-nous considérer qu’il y a bel et bien contrefaçon?

Tout d’abord, pour pouvoir bénéficier de l’exception de parodie, encore faut-il poursuivre un but humoristique. Il est donc indispensable de vérifier qu’il n’y ait aucune confusion avec l’oeuvre originale. Cette parodie doit apporter quelque chose de personnel, constituer une oeuvre transformatrice. L’objectif poursuivit doit bien évidemment être celui de faire rire, sans rechercher a nuire à l’auteur de l’oeuvre originale. En-dehors de ces conditions, nous pouvons donc considérer qu’il y a contrefaçon.

En outre, l’exception de parodie trouverait différentes justifications: tout d’abord, la parodie permet d’exercer son droit à la liberté d’expression. Ensuite, elle serait également justifiée par le droit au rire. Enfin, elle permet de transformer l’oeuvre originale dans le but de rendre cette dernière “grotesque” de manière à interpeller le public.

Pour conclure, le droit d’auteur est fondamental et doit être respecté. Cependant, ce dernier connait diverses dérogations comme la parodie. Cette dernière que nous pourrions définir comme un “travestissement de la réalité” suppose la réunion de plusieurs conditions et mène très souvent à des situations pour le moins surprenantes. Selon moi, les conditions de la parodie devrait encore être plus strictes de manière à ne pas pouvoir dénaturer l’oeuvre originale. En effet, dans la plupart des cas, les auteurs mettent tout leur coeur et tout leur temps dans la création de leurs oeuvres, il nous appartient donc respecter cela.